Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 02331 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 (Gironde)

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02895 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 entre Bordeaux et Le Verdon en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02959 posée par M. Jean-François Pintat

Route rapide de Saintes à Royan (Charente-maritime)

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04411 posée par M. Jean François-Poncet

Politique d'aménagement du territoire

La question a été retirée

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04853 posée par M. Jean-François Pintat

Renégociation des prêts PAP

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 0109A posée par M. Jean-François Pintat

Programmes Airbus A330 et A340

La question a été retirée

03/04/1987
Pertinence
Question n° 0203A posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 15 en Gironde

La question a été transformée.

03/10/1987
Pertinence
Question n° 0277S posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 215 en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1987
Pertinence
Question n° 10228 posée par M. Pierre Lacour

Suite d'une étude sur les pratiques d'alternance entre le travail salarié, le chômage et le travail au noir

Réponse du ministère : Fonction publique

24/03/1988
Pertinence
Question n° 05415 posée par M. Jean François-Poncet

Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence