Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 09902 posée par M. Jean-François Pintat

Situation à l'institut médical éducatif de Saint-Emilion (Gironde)

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/01/1983
Pertinence
Question n° 12173 posée par M. Jean-François Le Grand

Financement de la sécurité sociale: décret d'application

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12174 posée par M. Jean-François Le Grand

Allocations familiales: versement des première et dernière mensualités

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12175 posée par M. Jean-François Le Grand

Prestations familiales: évolution du coût de la vie

La question est caduque

09/06/1983
Pertinence
Question n° 14206 posée par M. Jean-François Pintat

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14217 posée par M. Jean-François Pintat

Financement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/12/1983
Pertinence
Question n° 16309 posée par M. Jean-François Pintat

Industrie pharmaceutique française

La question a été retirée

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16313 posée par M. Jean-François Pintat

Santé: appareils à résonance magnétique nucléaire (RMN)

La question a été retirée

22/03/1984
Pertinence
Question n° 19816 posée par M. Jean-François Pintat

Situation de l'hôpital Jean Hameau à Arcachon (Gironde)

La question est caduque

18/10/1984
Pertinence
Question n° 22254 posée par M. Jean-François Pintat

Situation de l'hôpital Jean Hameau à Arcachon (Gironde)

La question est caduque

28/02/1985
Pertinence