Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 26722 posée par M. Jean-François Pintat

Crédits d'électrification rurale

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence
Question n° 27766 posée par M. Jean-François Pintat

Forêt landaise: projet de création d'un comité interprofessionnel du bois

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1978
Pertinence
Question n° 27767 posée par M. Jean-François Pintat

Production de gemme : orientation du marché et perspectives financières

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1978
Pertinence
Question n° 29521 posée par M. Jean-François Pintat

Vins de Bordeaux: normalisation des bouteilles bordelaises

Réponse du ministère : Industrie

15/03/1979
Pertinence
Question n° 31540 posée par M. Jean-François Pintat

Vins blancs: aides aux producteurs girondins

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1979
Pertinence
Question n° 31873 posée par M. Jean-François Pintat

Liberté de l'enseignement: application de la loi

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1979
Pertinence
Question n° 32126 posée par M. Jean-François Pintat

Electrification rurale: répartition des subventions

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1979
Pertinence
Question n° 32563 posée par M. Jean-François Pintat

Financement des centres d'embouteillage viticoles

La question est caduque

16/01/1980
Pertinence
Question n° 32565 posée par M. Jean-François Pintat

Viticulture: amortissement du matériel

Réponse du ministère : Budget

16/01/1980
Pertinence
Question n° 32566 posée par M. Jean-François Pintat

Ostréiculture du bassin d'Arcachon

Réponse du ministère : Transports

16/01/1980
Pertinence