Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 26569 posée par M. Jean-François Pintat

    Microcentrales hydro-électriques: décrets de concession

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

    Politique industrielle européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29521 posée par M. Jean-François Pintat

    Vins de Bordeaux: normalisation des bouteilles bordelaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31539 posée par M. Jean-François Pintat

    Centrale thermique de Morcenx-Arjuzanx: maintien en activité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32126 posée par M. Jean-François Pintat

    Electrification rurale: répartition des subventions

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 32894 posée par M. Jean-François Pintat

    Electricité de France: tarif préférentiel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 33289 posée par M. Jean-François Pintat

    Besoins français de titane

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Faible

  8. Question n° 33290 posée par M. Jean-François Pintat

    Réserves charbonnières: évaluation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00686 posée par M. Jean-François Pintat

    Ports du Verdon: stockage de charbon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02191 posée par M. Jean-François Pintat

    Grand Sud-Ouest: forages pétroliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible