Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01865 posée par M. Jean-François Pintat

    Construction des naviplanes

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0142S posée par M. Jean-François Pintat

    Maintien du gardiennage du phare de Cordouan

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03000 posée par M. Jean-François Pintat

    Estuaire de la Gironde: captage de naissain

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06054 posée par M. Jean-François Pintat

    Pollution du rivage: montant et délai de versement des indemnisations

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06058 posée par M. Jean-François Pintat

    Littoral atlantique: mesures anti-pollution

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06059 posée par M. Jean-François Pintat

    Estuaire de la Gironde: mesures anti-pollution

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06060 posée par M. Jean-François Pintat

    Société nationale de sauvetage en mer: blocage d'une partie de la subvention

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible