Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0878S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration des conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 1115S posée par M. Jean-François Picheral

Démographie médicale

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/06/2001
Pertinence
Question n° 1146S posée par M. Jean-François Picheral

Politique de dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

Réponse du Ministère délégué à la famille

18/07/2002
Pertinence
Question n° 0044S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Pénurie de praticiens dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0045S posée par M. Georges Mouly

Développement des soins palliatifs à domicile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0057S posée par M. Nicolas About

Déontologie médicale et libertés individuelles

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Bruno Sido

Problèmes liés aux installations de distributeurs-échangeurs de seringues

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

16/10/2002
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Robert Bret

Création d'un fonds de garantie pour financer la lutte contre le sida

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/11/2002
Pertinence
Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile

Réponse du Ministère délégué à la famille

06/11/2002
Pertinence