Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10802 posée par M. Jean-François Mayet

    Report de la convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0421S posée par M. Philippe Madrelle

    Création d'un service de petites urgences sur la rive droite à Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

    Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0072G posée par Mme Monique Papon

    Application des 35 heures dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

    Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible