Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 22653 posée par M. Jean-François Picheral

Problèmes liés à la dyslexie

Réponse du ministère : Santé

10/02/2000
Pertinence
Question n° 25822 posée par M. Jean-François Humbert

Traitement de l'insuffisance rénale en Franche-Comté

Réponse du ministère : Santé

08/06/2000
Pertinence
Question n° 26976 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27940 posée par M. Jean-François Picheral

Recherche sur les maladies liées à la dégénérescence rétinienne

Réponse du ministère : Santé

28/09/2000
Pertinence
Question n° 0878S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration des conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 30398 posée par M. Jean-François Humbert

Situation des personnes atteintes de dystonie

Réponse du ministère : Santé

11/01/2001
Pertinence
Question n° 30405 posée par M. Jean-François Humbert

Traitement de l'insuffisance rénale en Franche-Comté

Réponse du ministère : Santé

11/01/2001
Pertinence
Question n° 31880 posée par M. Jean-François Humbert

Réseau diabète en Franche-Comté

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 34247 posée par M. Jean-François Picheral

Dons d'organes

Réponse du ministère : Santé

05/07/2001
Pertinence
Question n° 01122 posée par M. Jean-François Le Grand

Avenir des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence