Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 29520 posée par M. Jean-François Pintat

Prêts aux jeunes ménages: difficultés d'obtention

Réponse du ministère : Santé

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02773 posée par M. Jean-François Pintat

Sections de cure médicale

Réponse du ministère : Personnes âgées

07/11/1981
Pertinence
Question n° 07559 posée par M. Jean-François Pintat

Interféron: fabrication

Réponse du ministère : Santé

02/09/1982
Pertinence
Question n° 07792 posée par M. Jean-François Pintat

Médecine nucléaire

Réponse du ministère : Santé

22/09/1982
Pertinence
Question n° 14810 posée par M. Jean-François Pintat

Santé: scanographes

Réponse du ministère : Santé

29/12/1983
Pertinence
Question n° 14812 posée par M. Jean-François Pintat

Santé: appareils à résonance magnétique nucléaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15752 posée par M. Jean-François Pintat

Traitement par dialyse à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1984
Pertinence
Question n° 16311 posée par M. Jean-François Pintat

Santé: scanographes

Réponse du ministère : Santé

22/03/1984
Pertinence
Question n° 20825 posée par M. Jean-François Pintat

Hôpital des enfants de Bordeaux (Gironde)

Réponse du ministère : Santé

06/12/1984
Pertinence
Question n° 21444 posée par M. Jean-François Le Grand

Avant-projet de loi relatif aux transports sanitaires: suite donnée aux consultations

Réponse du ministère : Santé

17/01/1985
Pertinence