Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 30338 posée par M. Jean-François Pintat

    Contrat à durée déterminée: incitation au travail temporaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02874 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02939 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes après le service national

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05731 posée par M. Jean-François Pintat

    Travail saisonnier: heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0242S posée par M. Jean-François Le Grand

    Situation du chômeur indemnisé ayant trouvé un emploi occasionnel ou partiel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08385 posée par M. Jean-François Pintat

    Pré-retraite: respect des contrats

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09902 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation à l'institut médical éducatif de Saint-Emilion (Gironde)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16303 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16304 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes après le service national

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19882 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible