Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

381 questions

  1. Question n° 0004G posée par M. Jean-François Le Grand

    Société des constructions mécaniques de Normandie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0112G posée par M. Jean-François Le Grand

    Mesures d'apaisement pour le monde agricole

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0052G posée par M. Jean-François Le Grand

    Livraison par la RFA à l'URSS d'un réacteur nucléaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0292G posée par M. Jean-François Le Grand

    Situation à FR3

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0016G posée par M. Jean-François Le Grand

    Règles sanitaires applicables à la production des coquillages

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0013G posée par M. Jean-François Le Grand

    Gestion des zones de pêche anglo-normandes

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

    Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0074G posée par M. Jean-François Le Grand

    Politique énergétique de la France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0173G posée par M. Jean-François Le Grand

    Primes d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0207G posée par M. Jean Boyer

    Contrats de plan

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible