Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. Jean-François Pintat

Diversification des approvisionnements en hydrocarbures

Réponse du ministère : Énergie

17/07/1981
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Jean-François Pintat

Réduction du programme nucléaire

Réponse du ministère : Énergie

17/07/1981
Pertinence
Question n° 0101A posée par M. Jean-François Pintat

Devenir de l'école de santé des armées de Bordeaux

La question a été retirée

11/03/1982
Pertinence
Question n° 0134A posée par M. Jean-François Pintat

Etat d'avancement de la construction de la centrale de Creys-Malville

La question est caduque

01/07/1982
Pertinence
Question n° 0148A posée par M. Jean-François Pintat

Eventuelle réduction des objectifs à atteindre concernant le programme nucléaire

La question a été retirée

15/10/1982
Pertinence
Question n° 0149A posée par M. Jean-François Pintat

Développement de l'énergie électrique

La question est caduque

20/10/1982
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean-François Pintat

Développement de l'énergie électrique

La question a été retirée

06/04/1983
Pertinence
Question n° 0028A posée par M. Jean-François Pintat

Etat d'avancement de la construction de la centrale de Creys-Malville

La question a été retirée

06/04/1983
Pertinence
Question n° 0140A posée par M. Jean-François Pintat

Situation de l'industrie française du raffinage

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/10/1985
Pertinence