Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 09522 posée par M. Jean-François Pintat

Divorce: garde des enfants

Réponse du ministère : Justice

15/12/1982
Pertinence
Question n° 19816 posée par M. Jean-François Pintat

Situation de l'hôpital Jean Hameau à Arcachon (Gironde)

La question est caduque

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20825 posée par M. Jean-François Pintat

Hôpital des enfants de Bordeaux (Gironde)

Réponse du ministère : Santé

06/12/1984
Pertinence
Question n° 11368 posée par M. Jean-François Picheral

Journée universelle des droits de l'enfant

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1998
Pertinence
Question n° 23915 posée par M. Jean-François Humbert

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

30/03/2000
Pertinence
Question n° 10330 posée par M. Jean-François Mayet

Transport des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

01/10/2009
Pertinence
Question n° 11009 posée par M. Jean-François Mayet

Défenseur des enfants

Réponse du Ministère de la justice

19/11/2009
Pertinence
Question n° 12494 posée par M. Philippe Paul

Frais de transport des enfants admis en CMP ou en CAMSP

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

11/03/2010
Pertinence
Question n° 1348S posée par M. Jean-Claude Carle

Modalités de contrôle de l'État sur les organismes privés agréés pour l'adoption et extension des voies de recours

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 10235 posée par M. Jean-François Longeot

Accompagnements concrets pour les jeunes sortant de l'aide sociale à l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

02/05/2019
Pertinence