Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 02773 posée par M. Jean-François Pintat

    Sections de cure médicale

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07792 posée par M. Jean-François Pintat

    Médecine nucléaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14812 posée par M. Jean-François Pintat

    Santé: appareils à résonance magnétique nucléaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16313 posée par M. Jean-François Pintat

    Santé: appareils à résonance magnétique nucléaire (RMN)

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19816 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation de l'hôpital Jean Hameau à Arcachon (Gironde)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20825 posée par M. Jean-François Pintat

    Hôpital des enfants de Bordeaux (Gironde)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22254 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation de l'hôpital Jean Hameau à Arcachon (Gironde)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01410 posée par M. Jean-François Le Grand

    Accès des fonctionnaires hospitaliers au corps des tribunaux administratifs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13365 posée par M. Jean-François Le Grand

    Forfaitisation des frais d'analyses biologiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12844 posée par M. Jean-François Le Grand

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible