Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

Garantie de financement des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 02317 posée par M. Jean-François Husson

Situation inquiétante des orthophonistes en milieu hospitalier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 23643 posée par M. Jean-François Rapin

Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin

Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 17299 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

Directeurs des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence