Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 01216 posée par M. Jean-François Pintat

Traversée de Bordeaux: aménagement

Réponse du ministère : Transports

30/07/1981
Pertinence
Question n° 03424 posée par M. Jean-François Pintat

Voie rapide Bordeaux-Le Verdon-s/mer

Réponse du ministère : Transports

16/12/1981
Pertinence
Question n° 13623 posée par M. Jean-François Pintat

Equipement: modernisation de la RN215

Réponse du ministère : Transports

20/10/1983
Pertinence
Question n° 25901 posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 215

La question est caduque

26/09/1985
Pertinence
Question n° 02331 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 (Gironde)

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02895 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 entre Bordeaux et Le Verdon en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02959 posée par M. Jean-François Pintat

Route rapide de Saintes à Royan (Charente-maritime)

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 0203A posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 15 en Gironde

La question a été transformée.

03/10/1987
Pertinence
Question n° 0277S posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 215 en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1987
Pertinence
Question n° 02459 posée par M. Jean-François Le Grand

Signalisation de l'axe routier Paris-Cherbourg

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

24/11/1988
Pertinence