Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 31540 posée par M. Jean-François Pintat

    Vins blancs: aides aux producteurs girondins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32563 posée par M. Jean-François Pintat

    Financement des centres d'embouteillage viticoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32564 posée par M. Jean-François Pintat

    Prêts aux viticulteurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32565 posée par M. Jean-François Pintat

    Viticulture: amortissement du matériel

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34622 posée par M. Jean-François Pintat

    Prestations superviniques

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03064 posée par M. Jean-François Pintat

    Calcul des forfaits agricoles

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08623 posée par M. Jean-François Pintat

    Cessation d'apport à une coopérative vinicole: indemnité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08624 posée par M. Jean-François Pintat

    Coopératives viticoles: procédure de retrait volontaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible