Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot

Zones à faibles émissions et véhicules de collection

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 07511 posée par M. Jean-François Mayet

Recouvrement des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de mobilité

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07356 posée par M. Jean-François Longeot

Achat d'un véhicule électrique et avantages fiscaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 03358 posée par M. Jean-François Husson

Libéralisation du marché des pièces détachées automobiles

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/12/2012
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

18/05/2006
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Jean Arthuis

Taxe sur les véhicules de société

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

05/05/2006
Pertinence
Question n° 22929 posée par M. Jean-François Picheral

Taxe sur les véhicules de société (TVS)

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0545S posée par M. Philippe Leroy

Réforme des plaques d'immatriculation

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

02/10/2004
Pertinence
Question n° 23028 posée par M. Jean-François Picheral

Arrêté du 4 août 1999 imposant une soupape de sécurité pour les véhicules fonctionnant au GPL

Réponse du ministère : Équipement

24/02/2000
Pertinence
Question n° 18538 posée par M. Jean-François Pintat

Utilisation de l'essence sans plomb

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence