Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

COP26 et relance du nucléaire français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

Fermeture de la centrale de Fessenheim

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

Stockage des déchets radioactifs à Bure

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 0483G posée par M. Jean-François Le Grand

Retraitement des déchets nucléaires par la COGEMA

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Jean-François Le Grand

Politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Économie

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 03016 posée par M. Jean-François Le Grand

Usine de retraitement de La Hague

La question est caduque

25/09/1997
Pertinence
Question n° 02311 posée par M. Jean-François Le Grand

Reconnaissance par l'autorité britannique de l'énergie nucléaire du rejet à la mer de déchets radioactifs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/08/1997
Pertinence