Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 14580 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation à Metz d'une antenne du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

11/11/2004
Pertinence
Question n° 17140 posée par M. Jean Louis Masson

Recrutement des auxiliaires de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

14/04/2005
Pertinence
Question n° 16360 posée par M. Jean Louis Masson

Services d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16593 posée par M. Jean Louis Masson

Mode de calcul des prestations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16834 posée par M. Jean Louis Masson

Droit de visite des grands-parents

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16956 posée par M. Jean Louis Masson

Régime local de sécurité sociale applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

27/01/2011
Pertinence
Question n° 17463 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation à destination des élèves infirmiers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17580 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul de la retraite des mères de famille médecins libérales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de réfugié et prestations sociales

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence