Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 20054 posée par M. Jean Louis Masson

Élagage

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19362 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge de travaux de réfection d'un mur

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/12/2020
Pertinence
Question n° 11693 posée par M. Jean Louis Masson

Haie située le long d'un chemin rural

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

18/07/2019
Pertinence
Question n° 07852 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de chemins ruraux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/11/2018
Pertinence
Question n° 05194 posée par M. Jean Louis Masson

Voie routière très dégradée

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 24515 posée par M. Jean Louis Masson

Ruissellement des eaux de pluie

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/12/2016
Pertinence
Question n° 20841 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de dépose et de remise en place de la ligne téléphonique en cas de travaux à la demande de la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson

Chutes de pierres sur une voie communale

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

11/02/2016
Pertinence
Question n° 17255 posée par M. Jean Louis Masson

Collecte des eaux de pluie

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/07/2015
Pertinence
Question n° 15872 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence