Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 04036 posée par M. Jean Louis Masson

Service public des lignes téléphoniques fixes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02227 posée par M. Jean Louis Masson

Service public des lignes téléphoniques fixes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 24916 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation systématique du numérique et suppression des documents papier dans les régions et départements

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23782 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation systématique du numérique et suppression des documents papier dans les régions et départements

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

15/07/2021
Pertinence
Question n° 18134 posée par M. Jean Louis Masson

Définition des zones blanches et communes associées

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

08/10/2020
Pertinence
Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

La question est caduque

12/07/2018
Pertinence
Question n° 04615 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

La question est caduque

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03697 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03698 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018
Pertinence
Question n° 01227 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

14/09/2017
Pertinence