Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13753 posée par M. Jean Louis Masson

Rocher d'escalade et responsabilité de la commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13763 posée par M. Jean Louis Masson

Nomenclature budgétaire et comptable M14

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 24397 posée par M. Jean Louis Masson

Nécessité d'un permis de construire pour une aire multisports

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

15/12/2016
Pertinence
Question n° 21316 posée par M. Jean Louis Masson

Usage par un club d'un terrain sportif d'une commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21317 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation des pistes de ski

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20808 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation d'un terrain de sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/03/2016
Pertinence
Question n° 17055 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagements d'un domaine skiable

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

25/06/2015
Pertinence
Question n° 08747 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation d'un terrain de sport

La question est caduque

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08583 posée par M. Jean Louis Masson

Arrêté municipal réservant l'utilisation d'une aire de sports aux habitants de la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

30/04/2009
Pertinence