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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 09357 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14636 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des établissements sanitaires et médico-sociaux privés à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14545 posée par M. Jean Louis Masson
Primes de Noël
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14262 posée par M. Jean Louis Masson
Allègement des nouvelles procédures d'enregistrement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14124 posée par M. Jean Louis Masson
Validation des périodes de service militaire pour la retraite
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14130 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable aux retraites
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14132 posée par M. Jean Louis Masson
Liquidation des droits à la retraite avant soixante ans pour les mères ou pères d'enfants lourdement handicapés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13790 posée par M. Jean Louis Masson
Sclérose en plaques et vaccinations
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13814 posée par M. Jean Louis Masson
Place de l'homéopathie dans le système médical français
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13475 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des sangsues par la sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence