Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 09357 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14636 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des établissements sanitaires et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14545 posée par M. Jean Louis Masson

    Primes de Noël

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14262 posée par M. Jean Louis Masson

    Allègement des nouvelles procédures d'enregistrement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14124 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation des périodes de service militaire pour la retraite

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14130 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux retraites

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14132 posée par M. Jean Louis Masson

    Liquidation des droits à la retraite avant soixante ans pour les mères ou pères d'enfants lourdement handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13790 posée par M. Jean Louis Masson

    Sclérose en plaques et vaccinations

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13814 posée par M. Jean Louis Masson

    Place de l'homéopathie dans le système médical français

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13475 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des sangsues par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible