Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Filière de la canne à sucre à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

Retraites des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0905G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/07/2019
Pertinence
Question n° 1164G posée par M. Jean-Louis Carrère

Grippe aviaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/02/2017
Pertinence
Question n° 1099G posée par M. Franck Montaugé

Grippe aviaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

13/01/2017
Pertinence
Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation du secteur agricole suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0853G posée par M. Gilbert Barbier

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/05/2016
Pertinence
Question n° 0714G posée par M. Jean-Louis Carrère

Grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/01/2016
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Gérard César

Boycott chinois sur le vin

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

21/06/2013
Pertinence