Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

Application des règles sur le bien-être animal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0589S posée par M. Jean-Marc Juilhard

Décret créant la réserve naturelle de Chastreix-Sancy

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

18/06/2009
Pertinence
Question n° 0512S posée par M. Michel Teston

Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

Réaménagement de la RN 2

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0411S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Développement du parc des éoliennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

29/01/2009
Pertinence
Question n° 0382S posée par M. Gérard César

Financement des installations de traitement des eaux usées

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0369S posée par M. Roland Courteau

Réglementation applicable au petit éolien

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

18/12/2008
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/11/2008
Pertinence
Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer

Coût du développement de l'énergie éolienne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0311S posée par M. Bernard Fournier

Conséquences de la fusion des DDE - DDAF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence