Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 25390 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des haies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21859 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Risque explosif du nitrate d'ammonium

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14481 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Menace sur les plantes potagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14312 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Viticulture et changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1036S posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépérissement de la forêt française

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12421 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diffusion de Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11374 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nématode du pin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10920 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Agriculture biologique sous serres chauffées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09162 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Charançon rouge du palmier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible