Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers de l'ambroisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prolifération d'ostreopsis

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05647 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dengue autochtone

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03103 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition à l'amiante et cancer

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité des roses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Microplastiques dans les eaux embouteillées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01137 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le moustique tigre

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité des eaux de baignade

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules de dioxyde de titane

    La question est caduque

    Pertinence Faible