Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'eau potable

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancers pédiatriques et environnement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanoparticules de dioxyde de titane

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé environnementale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la silice cristalline

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10410 posée par M. Jean-Noël Guérini

Propagation du moustique tigre

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence