Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 00128 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Développement de l'aquaculture

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Politique agricole commune (PAC)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine

Application de la loi sur le développement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20752 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réforme du service public de l'équarrissage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20866 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Financement des maisons familiales rurales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21764 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22572 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Interprétation de l'article 2 de la loi d'orientation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/04/2006
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'un refuge pour animaux dans l'ouest de la Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Budget de la forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 06940 posée par M. Jean-Paul Fournier

Élargissement de l'accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/01/2009
Pertinence