Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

Question n° 33417 posée par M. Jean-Paul Hammann

Composition de la bière

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1980
Pertinence
Question n° 34967 posée par M. Jean-Paul Hammann

Effectifs du service de la protection des végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1980
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Jean-Paul Hammann

Indemnité annuelle de départ: prise en compte dans le calcul des ressources

La question a été retirée

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Paul Hammann

Enseignement agricole: rémunération des personnels auxiliaires

La question a été retirée

25/07/1981
Pertinence
Question n° 01140 posée par M. Jean-Paul Hammann

Coopératives agricoles: incidences sur le secteur non coopératif

La question a été retirée

25/07/1981
Pertinence
Question n° 14709 posée par M. Jean-Paul Bataille

Négociants et planteurs de houblon français

Réponse du ministère : Agriculture

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15370 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des éleveurs de porcs et du coût de la viande de porc

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1984
Pertinence
Question n° 19635 posée par M. Jean-Paul Bataille

Producteurs de betteraves et d'alcool de betterave

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1984
Pertinence
Question n° 20736 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement des stages de formation professionnelle destinés aux femmes d'agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/1984
Pertinence
Question n° 21276 posée par M. Jean-Paul Bataille

Ecoulement des récoltes de houblon

Réponse du ministère : Agriculture

10/01/1985
Pertinence