Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05562 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Réforme de la loi du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08907 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Avenir de la profession d'expertise agricole exercée par des personnes privées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23223 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Projets de réorganisation des transferts viticoles et de création d'une bourse nationale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28096 posée par M. Jean-Paul Émin

    Avenir des exploitations viticoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06940 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Élargissement de l'accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Législation sur la vigne et le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16481 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Inquiétudes sur la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05823 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Aide à l'enrichissement des vins par moûts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08392 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible