Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2287 questions

  1. Question n° 33022 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Implantation de certains bâtiments d'élevage: restrictions

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33416 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Prestations sociales: comptabilisation du treizième mois

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33417 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Composition de la bière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34967 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Effectifs du service de la protection des végétaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35173 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Tracteurs agricoles: réglementation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02626 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Agriculteurs sous le régime simplifié de TVA: réévaluation des sommes dues par l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00578 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Indemnité annuelle de départ: prise en compte dans le calcul des ressources

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00579 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Exploitants agricoles: remboursement des crédits d'impôt

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01139 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Enseignement agricole: rémunération des personnels auxiliaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01140 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Coopératives agricoles: incidences sur le secteur non coopératif

    La question a été retirée

    Pertinence Faible