Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 07067 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Difficultés d'approvisionnement en médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    État de la santé mentale en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03680 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03220 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Médecins exclus du régime du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00652 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Contrôle des centres de santé bucco-dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 28120 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Contrôle des centres de santé bucco-dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27810 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Fiscalité des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Lutte contre les nuisances aériennes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible