Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 06658 posée par M. Jean-Yves Roux

    Fiscalité des déchets

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux

    Préservation de la chasse traditionnelle à la glu

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08060 posée par M. Jean-Yves Roux

    Pérennité de la chasse à la glu

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08763 posée par M. Jean-Yves Roux

    Missions des gestionnaires du réseau de distribution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux

    Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0780G posée par M. Jean-Yves Roux

    Décentralisation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux

    Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18107 posée par M. Jean-Yves Roux

    Aide aux ressourceries et recycleries

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible