Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 02183 posée par M. Georges Mouly

Situation des orphelins de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02277 posée par M. André Boyer

Reconnaissance des orphelins de résistants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02390 posée par M. Yvon Collin

Situation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0210S posée par Mme Nathalie Goulet

Création d'un conseil de prud'hommes du "bocage normand"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/04/2008
Pertinence
Question n° 08348 posée par M. Yvon Collin

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

16/04/2009
Pertinence
Question n° 09267 posée par M. Robert Tropeano

Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/06/2009
Pertinence
Question n° 10893 posée par M. Robert Tropeano

Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre et du devoir

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0807S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Systèmes de réduction d'impôt par l'investissement locatif

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/02/2010
Pertinence