Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
172 questions
-
Question n° 00623 posée par M. Roger Karoutchi
Statut de la langue française dans les institutions internationales
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
-
Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier
Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10448 posée par M. Jacques Legendre
Usage de la langue anglaise pour l'hymne de l'équipe de France de rugby
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 11758 posée par M. André Vallet
Projet " Occitan langue olympique " développé à l'occasion des jeux Olympiques de Turin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras
Gestion paritaire des crédits du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21072 posée par M. Michel Teston
Projet de décret relatif au CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21202 posée par Mme Jacqueline Alquier
Maintien d'une gestion paritaire du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04817 posée par M. Dominique Bailly
Suppression de la lutte du programme des Jeux olympiques d'été 2020
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0387S posée par M. Alain Néri
Lutte et programme olympique pour 2020
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence