Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0905G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Euro 2016

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

10/06/2016
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05002 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations du monde sportif réunionnais

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence
Question n° 06091 posée par Mme Viviane Malet

Dixième édition des jeux des îles de l'océan Indien

Réponse du Ministère des sports

12/07/2018
Pertinence
Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

30/03/2023
Pertinence
Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/03/2024
Pertinence