Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26040 posée par M. Bruno Belin

    Violences dans les stades

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne

    Violence entre supporters

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22866 posée par M. Éric Bocquet

    Mondial de football au Qatar

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20899 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pratique des sports et loisirs de nature en période de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12604 posée par M. Michel Savin

    Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand

    Reconnaissance du sport comme grande cause nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible