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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin

    Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26126 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Jauges dans les enceintes sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25157 posée par M. Cédric Perrin

    Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël

    Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22505 posée par M. Michel Savin

    Vaccination des sportifs participant aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin

    Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des clubs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible