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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 27957 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27613 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin
Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël
Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21649 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21650 posée par M. Michel Savin
Soutien à la formation et à la professionnalisation des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17324 posée par Mme Sylviane Noël
Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
La question est caduque
Pertinence