Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16209 posée par M. Roger Karoutchi

Armement des policiers municipaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2015
Pertinence
Question n° 16118 posée par M. Roger Karoutchi

Place de la religion dans le monde du travail

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 15851 posée par M. Roger Karoutchi

Consultations autour du projet de loi relatif au renseignement

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15399 posée par M. Roger Karoutchi

Bilan des forces de police en 2014

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/03/2015
Pertinence
Question n° 0473G posée par Mme Brigitte Micouleau

Manifestations à Toulouse et à Nantes

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/03/2015
Pertinence
Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 14174 posée par M. Roger Karoutchi

Appréciation de la lutte contre la prolifération de messages à caractère raciste sur les réseaux sociaux

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence
Question n° 0431G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Inondations dans le Sud

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/12/2014
Pertinence
Question n° 13490 posée par M. Roger Karoutchi

Agents de renseignement dans les établissements pénitentiaires

Réponse du Ministère de la justice

30/10/2014
Pertinence