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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09228 posée par M. Roland Courteau
Conséquences du développement des équipements de climatisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson
Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19167 posée par M. André Dulait
Financement des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0586G posée par M. Gérard César
Conférence de Montréal
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal
Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet
Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03183 posée par M. Philippe Richert
Collaboration entre la France et le Japon en matière d'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence