Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 03221 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du deuxième Sommet de la Terre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16207 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décès imputables à la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18144 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre : meilleure information des citoyens des enjeux liés au changement climatique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18145 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre : participation des entreprises françaises à des projets de développement propre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18148 posée par M. Emmanuel Hamel

    Débat au Parlement des plans nationaux de lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22013 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation de la création d'un marché des droits à polluer expérimenté aux Etats-Unis destiné à lutter contre les émissions d'anhydride sulfureux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible