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Questions avec et sans réponses

123 questions

1. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

   Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

   Réponse du ministère : Environnement

   05/02/1997

   Pertinence

2. Question n° 02008 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Protection mondiale de l'environnement

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   31/07/1997

   Pertinence

3. Question n° 03221 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan du deuxième Sommet de la Terre

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   02/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 05030 posée par M. Edouard Le Jeune

   Lutte contre l'effet de serre

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   18/12/1997

   Pertinence

5. Question n° 08369 posée par M. Roland Courteau

   Réduction des émissions de gaz à effet de serre

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/05/1998

   Pertinence

6. Question n° 16207 posée par M. Emmanuel Hamel

   Décès imputables à la pollution atmosphérique

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   06/05/1999

   Pertinence

7. Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques

   La question a été transformée.

   10/06/1999

   Pertinence

8. Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud

   Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   01/07/1999

   Pertinence

9. Question n° 17904 posée par M. André Maman

   Dégradation de l'environnement en Europe

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/07/1999

   Pertinence

10. Question n° 18144 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre : meilleure information des citoyens des enjeux liés au changement climatique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    22/07/1999

    Pertinence