Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lecture critique d'article (LCA)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05544 posée par M. Roland Courteau

    Bilan de la conférence d'ACCRA

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01499 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Projet de réforme du prêt à taux zéro

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04345 posée par M. Arnaud Bazin

    Enseignement du latin et du grec au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04536 posée par M. François Bonhomme

    Enseignement des langues anciennes au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04553 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04638 posée par Mme Laure Darcos

    Avenir du latin et du grec ancien dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04680 posée par Mme Muriel Jourda

    Lettres anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04695 posée par M. Yannick Botrel

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04714 posée par Mme Marta de Cidrac

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et au lycée.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte