Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 1246S posée par M. Claude Jeannerot

Inquiétudes concernant la pérennité des TGV Paris-Lausanne via Pontarlier et Frasne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

Réponse du Ministère des sports

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

Rénovation de la ligne POLT

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

La question a été retirée

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0021G posée par Mme Brigitte Micouleau

Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2017
Pertinence