Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1718S posée par Mme Nathalie Delattre

    Baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0488S posée par Mme Viviane Artigalas

    Développement des trains intercités de nuit

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0383S posée par M. Jean-Marc Boyer

    Travaux d'infrastructures de la ligne Paris-Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

    Liaisons ferroviaires et région Occitanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lignes à grande vitesse en Occitanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

    Rénovation de la ligne POLT

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible