Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
-
Question n° 0383S posée par M. Daniel Laurent
Taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire sud-ouest
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 0215S posée par M. Thierry Cozic
Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul
Accessibilité ferroviaire du Finistère
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 08391 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0488S posée par Mme Viviane Artigalas
Développement des trains intercités de nuit
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0383S posée par M. Jean-Marc Boyer
Travaux d'infrastructures de la ligne Paris-Clermont-Ferrand
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas
Liaisons ferroviaires et région Occitanie
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Lignes à grande vitesse en Occitanie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence