Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0860S posée par Mme Catherine Procaccia

    Plan de redressement de la Mutuelle des étudiants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11471 posée par M. Marcel Rainaud

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05149 posée par M. Alain Fauconnier

    Mutuelles étudiantes LMDE

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02290 posée par Mme Christiane Kammermann

    Mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible